Marque expirée - Marque en non vigueur

Defense Level Agreement
Monsieur Tru DO KHAC

Numéro de dépôt :
3394800
Date de dépôt :
30/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2015
Defense Level Agreement de Tru DO KHAC

Présentation de la marque Defense Level Agreement

Déposée le 30 novembre 2005 par monsieur Tru DO KHAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Defense Level Agreement »

Le déposant est monsieur Tru DO KHAC domicilié(e) 37 Bd Saint Michel,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Tru DO KHAC domicilié(e) 37 Bd Saint Michel,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Defense Level Agreement est expirée depuis le 30 novembre 2015.

Tru DO KHAC a également déposé les autres marques suivantes : Balanced Level Sourcing , Balanced Level Agreement


Monsieur Tru DO KHAC - 37 Bd Saint Michel,75005 PARIS - 75005 - France


Monsieur Tru DO KHAC - 37 Bd Saint Michel,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs ; Logiciels pour l'exécution des activités financières, productives et commerciales d'une entreprise ; Logiciels ou composant logiciel de gestion administrative, notamment de la relation client, de la chaîne logistique, de la maintenance, des achats, des ressources humaines, de la facturation, de paye, de comptabilité, d'administration d'affaires générales ; Logiciels de bureautique ; Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs en matières de gestion administrative des télécommunications ; Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs en matières de gestion administrative de systèmes d'information ; Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs en matières de gestion technique des télécommunications ; Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs en matières de gestion technique de systèmes d'information ; Logiciel ou composant logiciel de mesure d'utilisation de logiciels, notamment de progiciels intégrés de gestion d'entreprise ; Logiciel ou composant logiciel de mesure d'exploitation de logiciels, notamment de progiciels intégrés de gestion d'entreprise ; Carte à mémoire ;Manuels d'instruction ; Documentation et publications relatives aux ordinateurs et aux programmes d'ordinateurs ; Documentation et publications enregistrées relatives aux ordinateurs et aux programmes d'ordinateurs ; Livres ; brochures ; magazines ; lettres d'information ; périodiques ; journaux ; Livres, guides, brochures, magazines, lettres d'information professionnelle, périodiques, journaux en matières de gestion des affaires et de entreprises ; Livres, brochures, magazines, lettres d'information professionnelle, périodiques, journaux en matières de gestion des systèmes d'information d'entreprises, de technologies d'information, et de services d'information ; Livres, brochures, magazines, lettres d'information professionnelle, périodiques, journaux en matières d'externalisation d'activités d'entreprise. Publication de lettres d'information professionnelle, notamment sur la gestion des affaires. Publication de lettres d'information professionnelle, notamment sur la gestion des affaires. Publication de textes [autres que textes publicitaires]. Textes (publication de –) autres que textes publicitaires. Publication de lettres d'information professionnelles en matières de télécommunications ;Conseils en direction d'affaires ; Expertise en direction d'affaires ; Conseils en organisation des affaires d'entreprises tiers ; Expertise en organisation des affaires d'entreprises tiers ; Informations et renseignements en affaires ; Recherche de marché, notamment dans la gestion des affaires ; Estimation d'affaires commerciales ; Etude de marché ; Conseil juridique en affaires ; Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; Publications électroniques [téléchargeables], notamment en formation professionnelle. Vente aux enchères. Services de gestion administrative de la paye [externalisation] ; Services de gestion administrative du personnel [externalisation] ; Personnel (consultation pour des questions de –, administration de – recrutement de –) ; Services de gestion administrative des achats [externalisation] ; Services de traitement de la comptabilité [externalisation] ; Services de traitement des appels de la clientèle [externalisation] ; Services de gestion administrative de l'après-vente [externalisation]. Services de gestion administrative de la relation client [externalisation]. Services de gestion administrative des commandes [externalisation] ; Services de gestion administrative de la facturation [externalisation] ; Services de gestion administrative des approvisionnements [externalisation] ; Services de gestion administrative de la maintenance de systèmes industriels [externalisation] ; Services de gestion administrative de systèmes d'information [externalisation] ; Services de gestion administrative de la maintenance de télécommunications [externalisation]. Conseils en gestion administrative de télécommunications. Conseils en gestion administrative de systèmes informatiques. Informations et renseignements d'affaires en matières de télécommunications ; Recherche et études administratives en matières de télécommunications ; Etude de marché des télécommunications ; Publicité. Promotion en ligne sur un réseau informatique.Consultation en matières d'assurance. Consultation en matières financières. Analyse financière. Analyse économique. Conseil économique. Conseil financier ; Prévisions économiques. Estimations financières. Estimation financière des contrats de services de télécommunications. Estimation financière de contrats de sous-traitance informatique ; Assurances. Services de financement. Actuariat. Affacturage. Affaires bancaires. Affaires financières. Investissement de capitaux. Agences immobilières. Gérance de biens immobiliers. Location de bureaux [immobilier]. Courtage. Transfert électronique de fond. Information en matières financières.Services d'installation, de maintenance, d'entretien, et de réparation d'appareils et d'équipements pour le traitement de l'information ; Services d'installation, de maintenance, d'entretien, et de réparation de site informatique. Informations en matières d'installation, de maintenance, d'entretien, et de réparation d'appareils et d'équipements pour le traitement de l'information ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation de systèmes informatiques. Installation, entretien et réparation de réseaux de données informatiques. Installation, entretien et réparation de réseaux de télécommunications. Installation, entretien et réparation de réseaux de télécommunications pour entreprise. Maintenance de systèmes industriels, notamment ceux de distribution et de production d'énergie [externalisation] ; Maintenance des réseaux de télécommunications [externalisation] ;Services de télécommunications pour entreprises ; services de télécommunications ; Services de télécommunications multimedia, téléphoniques, de transmission de données, de télécopies, télex ; Services de télécommunications à travers un réseau informatique mondial ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications pour entreprises ; Messagerie électronique ; services de téléconférences ; Agence de presse ; Transmission de messages et de d'images assistée par ordinateur ; Location de télécopieurs ; Programmes de télévision (diffusion de –) ; programmes radiophoniques (diffusion de –) ; Publications électroniques ; journaux, lettres professionnelles en ligne ; Publications électroniques [téléchargeables] ;Transport ; Distribution des eaux ; Distribution d'énergie ;Production d'énergie.Formation ; Services de formation professionnelle, de stages en matières informatiques ; Services de formation professionnelle, de stages en matières de gestion des affaires et d'entreprises. Organisation et conduite de conférences, symposiums, séminaires, colloques, congrès ; Académies de formation professionnelles. Concours (organisation de –) [éducation]. Cours professionnel par correspondance. Enseignement professionnel. Enseignement professionnel par correspondance. Exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables]. Jeu (services de –) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique]. Organisation et conduite d'ateliers de formation professionnelle. Organisation et conduite de colloques, notamment sur la gestion des affaires. Organisation et conduite de conférences, notamment sur la gestion des affaires et des entreprises. Organisation et conduite de congrès, notamment sur la gestion des affaires et des entreprises. Organisation et conduite de symposiums, notamment sur la gestion des affaires et des entreprises. Organisation et conduite de séminaires, notamment sur la gestion des affaires et des entreprises professionnelle (orientation –) [conseils en matière d'éducation ou de formation]. Épreuves pédagogiques. Formation professionnelle ; Formation en matières de télécommunications ; Service de formation professionnelle, de stages en matières de télécommunications ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Emissions radiophoniques ; émissions télévisées ;Etudes et consultations en matières informatiques. Conseils techniques en matières d'externalisation des télécommunications d'entreprise. Etudes techniques dans le domaine des ordinateurs et de logiciels ; Recherche et études techniques en gestion de télécommunications. Etablissement de plans pour la construction de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conseils en construction de systèmes informatiques. Conseil et expertise technique en télécommunications. Recherche et études techniques en télécommunications ; Expertise technique [travaux d'ingénieurs], notamment en systèmes d'information. Conseils concernant l'utilisation d'Internet ; Contrôle de qualité, notamment en services d'information et en production informatique. Conception, élaboration, développement et réalisation des progiciels et de logiciels ; Conception, élaboration de réseaux de télécommunications ; Conception, élaboration de systèmes de technologies d'information ; Conception, élaboration de systèmes de sécurité de systèmes d'information ; Conception de réseaux de télécommunications. Conception de logiciels, notamment de gestion administrative de processus d'entreprise. Conception de logiciels, notamment de gestion administrative de systèmes informatiques. Conception de logiciels, notamment de gestion administrative de télécommunications. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Installation de logiciels ; programmation pour ordinateurs. Ingénierie de systèmes d'information. Développement et entretien de systèmes informatiques. Bases de données (maintenance, sauvegarde et reconstitution de –). Entretien (création et –) de systèmes informatiques pour des tiers. Hébergement de sites informatiques [sites Web]. Hébergement de systèmes d'information et de communication. Logiciels (mise à jour de –) ; maintenance de logiciels d'ordinateurs. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Recherches légales. Recherches techniques. Etalonnage [mesurage]. Etude de projets techniques. Location d'ordinateurs. Location de logiciels informatiques. Propriété intellectuelle (concession de licences de –). Propriété intellectuelle (conseils en –). Propriété intellectuelle (services de surveillance en matière de –). Services juridiques ; juridiques (recherches –) ; conseil juridique en affaires ; Conseils juridiques en matière de fusion et d'acquisition d'entreprises.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.